Les véhicules électriques de tout type ont envahi les rues ces dernières années.
Selon les types et les modèles, ils sont soumis à une réglementation différente.
Le vélo électrique peut ainsi nécessiter une assurance, une immatriculation, un casque ou une licence.
En quelques années, le vélo électrique a conquis de très nombreux foyers. Selon les professionnels du secteur, il s’en est vendu plus de 2,23 millions en 2023, et cela, malgré une baisse notable par rapport à l’année précédente. Il a su séduire aussi bien les travailleurs adeptes de la mobilité douce que ceux qui veulent profiter des plaisirs de ce mode de locomotion tout en ménageant leurs forces. Le vélo à assistance électrique (VAE), selon sa désignation officielle, est plus puissant qu’un vélo classique, mais n’est pas tout à fait un cyclomoteur. Or, ces deux catégories imposent des règles très différentes à leur conducteur en matière d’immatriculation ou d’assurance.
À partir de quand parle-t-on de vélo électrique ?
Les VAE ont leur propre réglementation. Mais encore faut-il savoir ce que regroupe cette appellation. Il en existe en réalité plusieurs catégories. Tous les deux-roues électriques ne sont pas des VAE. Leur première caractéristique est qu’ils avancent d’abord par la force humaine. La batterie ne sert qu’à faciliter le travail. En cela, ils sont différents aussi bien des trottinettes que des scooters électriques. Il existe deux catégories de vélos à assistance électrique. D’une part, ceux dont la puissance ne dépasse pas 250 watts et dont l’assistance se coupe au-delà d’une vitesse de 25 km/h. Ce sont les modèles les plus classiques. D’autre part, il existe aussi des modèles plus rapide, surnommés « speed bikes ». Leur puissance peut atteindre 1 000 watts et l’assistance continue jusqu’à une vitesse de 45 km/h.
Immatriculation, assurance, casque : quelles obligations en VAE ?
Les VAE de la première catégorie sont soumis aux mêmes règles que les vélos classiques. Ils n’ont pas à être immatriculés et leur utilisateur n’a pas à être assuré . Il reste cependant recommandé de souscrire une assurance responsabilité civile pour couvrir les éventuels dommages causés aux tiers. Le port du casque n’est obligatoire que jusqu’à 12 ans et vivement conseillé au-delà.
Lorsque sa puissance dépasse 250 watts ou que l’assistance se maintient au-delà de 25 km/h, un vélo électrique sera considéré comme un cyclomoteur. Dès lors, le conducteur doit avoir au moins une assurance responsabilité civile et l’engin doit être immatriculé. Par ailleurs, le port du casque est obligatoire en « speed bike », mais un casque de vélo classique ne suffit pas. Il doit s’agir d’un modèle certifié « ECE 22 5 », comme pour un scooter ou une mobylette . Enfin, pour les personnes nées après 1988, la conduite d’un cyclomoteur requiert d’avoir 14 ans et l’obtention au moins du Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou d’un titre européen équivalent.
