• Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la réintroduction sous conditions de l’acétamipride, interdite en France depuis 2018.
  • Vendredi 8 août, le sénateur et auteur de la loi, Laurent Duplomb, n’a pas exclu un nouveau texte pour réintroduire le pesticide contesté, en tenant compte des critères imposés par les Sages.

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Loi Duplomb : la réintroduction du pesticide acétamipride censurée

« Je continuerai ce combat à travers les différentes possibilités que j’ai », a réagi sur LCI le sénateur LR Laurent Duplomb, dont la loi a été en partie censurée la veille par le Conseil constitutionnel. « Je continuerai de dire ce que je dis, parce que je pense qu’à un moment donné, il y aura aussi un réveil des consciences », a-t-il poursuivi. 

Trouver des solutions pour pouvoir réintroduire

Laurent Duplomb

Ce vendredi 8 août, le sénateur n’a pas exclu sur RMC un nouveau texte pour réintroduire le pesticide acétamipride contesté, mais en tenant compte cette fois des critères imposés par les Sages. Pour le Conseil constitutionnel, la réintroduction, sous conditions, de l’acétamipride, interdit en France depuis 2018, « n’était pas encore assez encadré sur la durée, (que) ce n’était pas encore assez encadré sur la liste des filières » dans le texte présenté, a reconnu l’auteur de cette loi qui a fait l’objet d’une pétition demandant son abrogation, signée par plus de 2,1 millions d’opposants.

« En fait, il nous donne les éléments qui pourraient permettre, avec un nouveau texte, de trouver des solutions pour pouvoir peut-être réintroduire » l’acétamipride, poursuit-il. « Il reste encore du temps pour examiner ce qui va se passer, comment nous allons pouvoir le faire », a ajouté Laurent Duplomb, estimant que « le Conseil constitutionnel ne ferme pas la porte ».

La réintroduction à titre dérogatoire de l’acétamipride a cristallisé la contestation contre la loi Duplomb. Son retour était réclamé par certains producteurs de betteraves et de noisettes pour lutter contre les ravageurs. Les Sages ont estimé jeudi que « faute d’encadrement suffisant », cette mesure était contraire au « cadre défini par sa jurisprudence, découlant de la Charte de l’environnement », apprend-on dans un communiqué. Dans leur décision, ils rappellent que les néonicotinoïdes « ont des incidences sur la biodiversité, en particulier pour les insectes pollinisateurs et les oiseaux » et « induisent des risques pour la santé humaine« .

Cette décision a été saluée à gauche comme une victoire pour l’Environnement. Le groupe écologiste à l’Assemblée a fait part de son intention de déposer une proposition de loi pour tenter d’obtenir « une abrogation totale » de la loi.

M.T avec AFP

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