La justice a condamné à une peine de prison d’un an assortie d’une amende le propriétaire italien d’un yacht.
L’échouement de son navire en 2022 avait engendré une pollution en Corse.
Le comportement de l’accusé, un avocat italien de 76 ans, a été pointé du doigt par les juges.
Un avocat italien âgé de 76 ans a été condamné à Marseille à un an de prison ferme et une amende de 20.000 euros. Il était poursuivi en justice suite à l’échouement de son yacht, qui avait engendré une pollution sur une large surface de l’aire marine protégée du parc naturel marin du Cap Corse et des Agriates. L’année de prison sera purgée à domicile sous surveillance électronique, a décidé le tribunal maritime qui a également prononcé une interdiction de naviguer dans les eaux françaises durant trois ans.
Un capitaine surtout préoccupé par son petit-déjeuner
Le 7 juillet 2022, à 10 heures du matin, le Naughty Lux heurtait un haut-fond à cent mètres de la côte rocailleuse du désert des Agriates, dans le nord de la Corse. Le yacht de 19 mètres – battant pavillon italien – naviguait alors par belle mer et bonne météo. Le prévenu « ne se préoccupait pas de piloter son navire avec attestation et prudence, mais petit-déjeunait après avoir actionné le pilotage automatique », a indiqué la présidente du tribunal, Lola Vandermaesen.
La navigation à cent mètres de la côte aurait dû le pousser « à faire preuve d’une grande vigilance et assurer une veille visuelle accrue », a défendu le tribunal. Selon la gendarmerie maritime, la présence d’écume et un changement de couleur de l’eau n’aurait pas échappé à un capitaine attentif, lui donnant le temps d’éviter l’écueil.
Avec cette condamnation, le tribunal s’est montré plus sévère que le parquet de Marseille. Ce dernier avait en effet requis huit mois de prison avec sursis et 30.000 euros d’amende. Du fait de l’arrivée d’une mauvaise météo et de difficultés techniques pour renflouer l’épave, le yacht s’était disloqué, provoquant de graves dégâts environnementaux. Les débris se sont disséminés sur 1,5 hectare entre terre et mer et jusqu’à huit mètres de profondeur. Le navire transportait 2.000 litres de gasoil au moment de son échouement et 26 batteries très polluantes ont été récupérées sur le fond.
Le tribunal a condamné le prévenu, qui « a sans cesse fui ses responsabilités en se désintéressant de son navire après l’échouement », à verser 31.472 euros de dommages et intérêts à la Collectivité territoriale de Corse et à l’Office de l’environnement de la Corse qui s’étaient constitués partie civile. Au-delà du préjudice moral, les juges ont détaillé les différents postes de réparation : la récupération des morceaux disloqués du yacht sur 25 zones sous l’eau et trois zones à terre. Ces macrodéchets sont restés trois à quatre mois sur place.
L’impact du déversement de gasoil sur la faune et la flore a été présenté par le tribunal comme « assez limité ». Cela s’explique par le fait que le polluant a pu être rapidement éliminé par photo-oxydation. En revanche, les juges ont considéré comme importante la destruction d’herbiers de posidonie, dont la régénération nécessite vingt-cinq ans.
