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Dans les immeubles à étages élevés, les ascenseurs rendent de bons services aux copropriétaires et aux locataires.
Mais ils deviennent de plus en plus coûteux en fonction de l’étage de l’appartement.
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Vos droits
Entre deux et trois mille euros par an. L’entretien d’une cabine d’ascenseur coûte une somme rondelette aux copropriétaires d’un immeuble. Le montant évolue en fonction de l’âge de l’ascenseur, du poids autorisé, du nombre d’étages ou encore du système mécanique. Il faut ajouter une visite technique obligatoire, planifiée tous les cinq ans, compris dans une fourchette entre 300 et 800 euros. Sans compter les menues réparations, le changement éventuel du moteur, etc.
Les copropriétaires financent la maintenance de l’ascenseur. Ils délèguent au syndic la mission de choisir un ascensoriste chargé, toutes les six semaines, de contrôler son fonctionnement. À noter que si les locataires paient le coût de maintenance, les travaux (changement d’une porte par exemple) restent à la charge des propriétaires.
Le règlement de copropriété répartit ces coûts en charge spéciale. Autrement dit, il s’agit d’équipements que seuls certains copropriétaires utilisent. En moyenne, ils peuvent représenter jusqu’à 12% du montant total des charges de copropriété.
Le coût augmente en fonction des tantièmes et de l’étage
L’article 10 de la loi du 10 juillet 1965 mentionne une « utilité objective » de l’ascenseur. En l’occurrence, pour comprendre ce que chaque habitant de l’immeuble doit payer, il faut prendre en compte deux facteurs principaux. Le premier relève de la superficie du lot habité : le montant des charges demeure proportionnel en fonction de la quote-part. Plus votre logement contient de mètres carrés, plus il peut contenir d’habitants susceptibles d’utiliser régulièrement la cabine.
L’autre facteur, plus déterminant encore, prend en compte l’emplacement du lot. Plus vous habitez à un étage élevé, plus vous payez de charges d’ascenseur. Si vous logez dans un vieil immeuble et que l’ascenseur ne dessert pas votre dernier étage, vous devez vous acquitter des charges. La jurisprudence considère que vous pouvez utiliser l’ascenseur jusqu’à l’étage le plus élevé avant d’achever la montée par les escaliers.
À noter que les habitants du rez-de-chaussée restent exemptés des charges d’ascenseur. En revanche, si la cabine dessert le parking en sous-sol de la résidence, les habitants du rez-de-chaussée peuvent y avoir recours et doivent contribuer à ces charges spéciales. Si vous louez un appartement au plain-pied de l’immeuble, vérifiez vos charges et contestez par écrit auprès de votre propriétaire l’éventuel paiement indu de ces charges d’ascenseur.
