- Prêter sa voiture n’est pas toujours autorisé par son contrat d’assurance auto.
- Des points sont à vérifier avant de prêter son véhicule.
- Voici tout ce qu’il faut savoir.
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Prêter sa voiture n’est pas toujours autorisé selon votre contrat d’assurance auto. En effet, le contrat peut prévoir le prêt de véhicule sans restriction. Cela signifie que vous pouvez prêter votre voiture à n’importe quel conducteur titulaire du permis et qu’aucune majoration de franchise ne vous sera appliquée en cas de sinistre responsable. Une autre option est le prêt avec majoration de franchise.
Vous pouvez alors prêter votre voiture à la personne de votre choix, mais une franchise plus élevée sera appliquée en cas d’accident responsable. La troisième option est le prêt excluant les conducteurs novices. Selon le contrat, un conducteur n’est plus considéré comme débutant après deux ou trois ans de permis. Votre assurance peut prévoir un prêt restreint à la famille qui ne concerne que vos ascendants (parents et grands-parents), mais aussi vos enfants et votre conjoint. Enfin, en cas de clause de conduite exclusive, votre contrat vous interdit de prêter votre véhicule.
Les différents profils de conducteurs
Par ailleurs, le contrat de votre assurance auto précise les profils de conducteurs. Le conducteur principal désigne le conducteur qui utilise régulièrement le véhicule assuré. Il peut utiliser le véhicule sans restriction, même si celui-ci ne lui appartient pas (dans le cas d’une voiture achetée par des parents et mise à disposition à leur enfant par exemple). Le conducteur secondaire est aussi désigné dans le contrat. Il s’agit d’une personne qui conduit le véhicule régulièrement (le plus souvent le conjoint de l’assuré).
Le conducteur occasionnel déclaré figure aussi sur le contrat d’assurance auto. Cela peut concerner le ou les enfants de l’assuré. Selon les contrats, le conducteur secondaire et le conducteur occasionnel déclaré sont désignés sous le même terme. Enfin, le conducteur autorisé désigne toute personne, autre que les précédents conducteurs, à qui l’assuré confie exceptionnellement le véhicule. Son nom ne figure pas au contrat, mais la voiture peut lui être prêtée alors que l’assuré reste couvert.
Attention à la fréquence du prêt de véhicule
La fréquence du prêt de véhicule est un autre critère à prendre en compte. Dans le cadre d’un prêt court et exceptionnel, votre contrat d’assurance autorise généralement à prêter votre voiture à un conducteur occasionnel non déclaré, quel que soit son lien avec l’assuré. Pour que le conducteur soit couvert sans surcoût par votre contrat d’assurance, le prêt de volant doit être néanmoins court et exceptionnel. En cas de prêt de véhicule régulier, plusieurs fois par semaine par exemple, vous avez obligation de déclarer cette personne à votre assureur en tant que conducteur principal, secondaire ou occasionnel.
Avant de prêter votre voiture, veillez toujours à respecter les conditions prévues par votre contrat d’assurance auto. Assurez-vous que le conducteur emprunteur est titulaire du permis et qu’il est responsable sur la route. Si vous prêtez votre voiture, vous devez transmettre la carte grise et le titre d’assurance. Enfin, modifiez votre contrat si nécessaire.