L’affaire du docteur V., ce chirurgien orthopédiste grenoblois mis en examen depuis 2020 pour « blessures et homicides involontaires » – deux patients sont décédés et plusieurs dizaines de victimes présumées –, vient de connaître un développement majeur. Comme Le Monde l’a appris, la première chambre civile de la cour d’appel de Grenoble a condamné, le 8 juillet, le praticien et la clinique des Cèdres à Echirolles (Isère), en les reconnaissant « responsables des préjudices » de Serge G., patient opéré d’une hernie discale, en 2014, victime dans la foulée d’une infection nosocomiale et contraint de se déplacer par la suite en fauteuil roulant.
La juridiction a condamné la clinique des Cèdres, dont le docteur V. est coactionnaire et a été longtemps l’un des administrateurs, à verser au patient 930 891 euros, 12 000 euros à son épouse, ainsi que 61 365 euros à la caisse primaire d’assurance-maladie de l’Isère. Des sommes fixées « au passif » du docteur V., actuellement placé en redressement judiciaire.
Au-delà du montant des sommes en jeu, cet arrêt de la cour d’appel de Grenoble constitue une charge particulièrement sévère à l’endroit du praticien. La juridiction considère qu’il n’a pas dûment informé son patient des « risques infectieux spécifiquement attachés à l’acte chirurgical litigieux ». « Le docteur V. a ainsi manqué de prudence en prescrivant de manière hâtive, et sans documentation complète sur l’état de son patient, cet acte chirurgical particulier et invasif sans s’assurer de son utilité par des examens complémentaires préalables », développe la cour d’appel tout en pointant la « carence fautive » dont « a fait preuve » le chirurgien « dans la prise en charge postopératoire ».
« Un abuseur de sa position dominante »
Cet arrêt a été rendu cinq ans après une première expertise judiciaire déterminante dans cette affaire très médiatisée : ladite expertise avait conclu pour la première fois, en 2020, que le « décès », en octobre 2019, de Christophe Fuselier, patient opéré du dos en 2007 par le praticien au centre hospitalier universitaire de Grenoble, « reste la conséquence directe et certaine de la faute » du docteur V. et du « retard de diagnostic ».
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