Navigation: Justice

Un mineur peut se retrouver avec un patrimoine important via des donations venant de ses parents, mais aussi de ses grands parants voir de ses arrières grands parents. Ces sommes…

Dans un entretien au « Monde », le vice-président du Conseil d’Etat plaide pour la réhabilitation du « temps long » en matière d’action publique. Il souligne l’importance du recours aux experts, même si…

Après une courte délibération, la cour criminelle de l’Hérault a suivi le réquisitoire du parquet : Lionel Charvin, 54 ans, a été condamné, vendredi 5 septembre, à quatorze ans de réclusion criminelle par la cour…

Si l’on devait dessiner la vie de Pierre Lyon-Caen, peut-être faudrait-il retenir le symbole d’une ligne parfaitement droite, mais brisée dès son début. Descendant d’une grande famille de juristes, de…

Jusqu’à l’énoncé du verdict qui l’a condamné, jeudi 4 septembre, à quinze ans de réclusion criminelle pour le viol de deux petits mendiants de Manille aux Philippines, Julien P., ancien enquêteur…

Le 31 mai, ce mécanicien, qui ne cachait pas sa xénophobie, abattait son voisin Hichem Miraoui à Puget-sur-Argens, dans le Var, et tentait de tuer cinq autres personnes. Mis en examen…

Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul…

A la brigade des mineurs de Marseille, on les avait baptisés « Tic et Tac », deux jumeaux professionnels arrivés ensemble à l’automne 2018. Ils partageaient le même bureau, le même engagement…

Le procès – s’il a bien lieu – sera l’occasion de revenir sur la notion d’emprise, de consentement et de vulnérabilité. Jeudi 28 août, une juge d’instruction a demandé le renvoi…

Oliver et son frère ne seront pas présents à la cour criminelle départementale des Bouches-du-Rhône ce lundi 1er septembre pour l’ouverture du procès de leur agresseur. Agés de 15 et 12 ans au…