- Vous souhaitez avoir la meilleure photo ou la meilleure vidéo pour votre Instagram ?
- Le drone vous offre de magnifiques prises de vue, mais son utilisation est réglementée.
- Voici les règles à connaître pour ne pas enfreindre la loi.
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TF1info avec vous pour les vacances
Pour vos vacances, vous avez emmené avec vous un drone pour immortaliser votre plus belle randonnée. Même s’ils sont très accessibles aujourd’hui dans le commerce, les drones restent fortement réglementés. Voici les règles à suivre pour ne pas avoir de mauvaises surprises pendant vos vacances.
Quelles sont les règles à suivre selon votre drone ?
Il existe différentes catégories de drones qui sont toutes soumises à des réglementations strictes selon leur poids et leur taille.
Les règles diffèrent selon la mention de classe CE de votre drone. Il en existe 5 : C0, C1, C2, C3, C4. À partir de la catégorie C1, soit les drones de 250 g à 2 kg, vous devez avoir suivi une formation en ligne « catégorie ouverte A1 / A3 » et obtenu l’examen.
Pour la catégorie C0, soit moins de 250 g, vous n’êtes pas dans l’obligation d’avoir réussi le test même s’il reste fortement recommandé.
Pour son utilisation, vous devez respecter une hauteur maximale de 150 mètres, voire moins selon la zone que vous survolez. Il est strictement interdit de survoler les personnes ainsi que des espaces publics en ville. Veillez également à ne pas piloter votre drone à proximité des aéroports, des centrales nucléaires, des zones militaires et des zones naturelles protégées, ou encore de nuit.
Voici la carte des zones qu’il est interdit de survoler. (nouvelle fenêtre)
Les peines encourues
Avant l’utilisation de votre drone, vous devez vous assurer qu’il soit enregistré sur le site de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) (nouvelle fenêtre) et faire l’objet d’une formation en ligne. Cette obligation est en vigueur depuis fin 2018, pour les aéronefs télépilotés de plus de 800 g. Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans l’avoir enregistré. La validité d’enregistrement peut varier et est indiquée sur le certificat obtenu. Elle est au maximum de 5 ans.
Le numéro d’enregistrement est à apposer sur le drone, sauf s’il est immatriculé et que son immatriculation est déjà apposée. Vous risquez une amende de 750 € si vous faites voler votre drone sans y avoir apposé le numéro d’enregistrement.
En cas de violation des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous risquez de un à six mois d’emprisonnement et de 15.000 € à 75.000 € d’amende, et vous faire confisquer votre drone.
Quels sont les réglementations si vous partez à l’étranger ?
Attention, si vous comptez utiliser votre drone à l’étranger, les réglementations ne sont pas les mêmes dans tous les pays. En Espagne, les drones de plus de 250 g doivent avoir été enregistrés sur le site de l’Agence Espagnole de Sécurité Aérienne (AESA) et la formation en ligne est obligatoire. Même conditions pour utiliser votre drone en Italie avec enregistrement sur le site du ministère des Infrastructures et des Transports (MIT).
Attention, dans certains pays, les aéronefs télépilotés ne sont pas les bienvenus ! C’est le cas du Maroc, de l’Algérie, de Cuba, de la Corée du Nord et du Nicaragua. Par ailleurs, certaines destinations – parfois au contexte géopolitique tendu – possèdent une réglementation stricte, voire floue. Il est donc clairement déconseillé d’y faire voler son drone. On retrouve l’Egypte, le Sénégal, Madagascar, la Côte d’Ivoire, la Barbade, l’Iran, l’Irak, l’Arabie Saoudite, le Koweït, le Kirghizistan ou encore la Syrie.
Règles à savoir pour votre voyage en avion
Attention aux règles de sécurité des compagnies aériennes. Prenez le temps de vérifier quel mode de transport est adapté à votre drone : soute ou cabine. En soute, le drone est mieux protégé des chocs et des vols, mais il pourra être endommagé par les variations de température ou de pression. En cabine, le drone est plus facile à surveiller et à manipuler, mais selon le poids et la taille, il pourra être refusé à l’embarquement.
Le transport de votre batterie se fait uniquement en cabine. Les batteries sont considérées comme des produits dangereux par les compagnies aériennes. Il existe une limite d’énergie (exprimée en Watts/heure) au-delà de laquelle les batteries sont interdites. Les batteries ne doivent pas dépasser 160 Wh.
Emballez vos batteries individuellement, de préférence dans un sac Liposafe, qui est une matière non-conductrice qui limite les risques d’incendie. Recouvrez aussi les connecteurs des batteries avec du ruban adhésif pour éviter les courts-circuits.
