En entendant son prénom murmuré à son oreille, le 8 septembre, par sa fille Henia, Chabane Teboul a tourné vers elle sa tête posée sur l’oreiller. Le tribunal administratif de Melun a considéré – sur la foi de cette observation consignée dans un rapport d’expertise médicale qu’il avait ordonné – qu’il n’y avait pas lieu d’interrompre les soins ni de pratiquer une sédation profonde et continue jusqu’au décès de cet homme de 64 ans hospitalisé à l’Institut Gustave-Roussy (IGR), à Villejuif (Val-de-Marne), pour un cancer de la gorge.
Dans une décision rendue mardi 30 septembre, le tribunal a ainsi donné gain de cause à la famille de M. Teboul, qui avait introduit un référé-liberté pour s’opposer à la décision d’arrêt des traitements et à la sédation terminale conduisant à sa mort.
L’équipe médicale du service de réanimation de l’IGR avait informé sa fille Henia, le 28 août, de son intention, considérant que son maintien sous ventilation mécanique relevait de l’« obstination déraisonnable ». Définie par la loi Leonetti de 2005, « l’obstination déraisonnable » peut être invoquée par des médecins pour suspendre des soins « lorsqu’ils apparaissent inutiles, disproportionnés ou n’ayant d’autre effet que le seul maintien artificiel de la vie ».
L’IGR avait pris cette décision après avoir établi qu’il n’existait plus de chance de guérison du cancer de M. Teboul. Et après avoir diagnostiqué une abolition considérée comme irréversible de sa conscience à la suite de deux arrêts cardiaques l’ayant plongé dans un coma temporaire, entraînant des lésions au cerveau. Et l’empêchant de communiquer.
L’IGR avait posé ce diagnostic « neurologique défavorable » fin août après quatre encéphalogrammes, une IRM, et une « réunion pluridisciplinaire » composée de plusieurs médecins réanimateurs consultés.
Pour statuer, le tribunal administratif, saisi par la famille, a ordonné une autre expertise médicale qui lui a été remise le 15 septembre.
Le neurologue et le médecin anesthésiste-réanimateur désignés par les juges ont constaté que le malade « [ tournait] la tête de manière adaptée du côté de sa fille lorsqu’elle le stimule, ce qui témoigne d’une réactivité minimale ». Les deux experts ont aussi noté « une légère et très lente rotation » des yeux du malade lors d’une stimulation sonore.
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