Le tribunal de Brest (Finistère) a prononcé la relaxe du commandant de bord Christophe M., poursuivi pour harcèlement sexuel et harcèlement moral, ainsi que celles de l’ex-dirigeant de la société Genavir et de la société elle-même, renvoyée en qualité de personne morale. Il a en revanche condamné à deux ans d’emprisonnement avec sursis et 3 000 euros d’amende, le chef mécanicien Philippe T., qui reconnaissait deux agressions sexuelles et une tentative d’agression sexuelle sur deux femmes membres d’équipage, à bord d’un navire.
Deux journées de débats, mardi 22 et mercredi 23 avril, avaient fait apparaître la fragilité juridique des poursuites engagées par le parquet, à la suite d’un rapport de l’inspection du travail au sein de la société de marine marchande Genavir. A l’audience, cinq plaignantes avaient décrit les « regards insistants », « transperçants » du commandant – « Il me regardait comme un morceau de viande », a dit l’une d’entre elles – leur « malaise » lorsqu’il les complimentait sur leur travail et la sensation qu’elles éprouvaient d’être soumises à une volonté « d’intimidation » et « d’espionnage » lorsque Christophe M. apparaissait sans bruit, sur la passerelle pendant leur quart de nuit.
L’une des plaignantes dénonçait également le fait d’avoir été filmée à son insu par le commandant alors qu’elle se baignait en maillot de bain dans le bassin du navire. A l’audience, elles avaient toutefois répondu par la négative à la question de savoir si ce comportement s’accompagnait de propos ou de propositions sexuelles. La procureure avait requis un an de prison avec sursis et 10 000 euros d’amende à l’encontre du commandant.
Comportements « ponctuels »
A l’appui de sa décision de relaxe, le tribunal a relevé le caractère « subjectif » des « regards insistants » évoqués par les plaignantes. Il a également souligné l’absence de « connotation sexuelle » de la vidéo réalisée « dans un lieu public du navire ». En défense de Christophe M., son avocat, Me Thierry Fillion, avait en outre produit une décision rendue en août 2022 par le tribunal civil de Brest, qui annulait sa mise à pied et son licenciement, prononcé en 2021. Dans leur décision, les juges avaient considéré que si les comportements reprochés au commandant pouvaient être qualifiés de faute « ayant engendré un climat de stress », ils ne « constituaient pas une forme de harcèlement moral ou sexuel », en ce qu’ils étaient à la fois « ponctuels » et « ne visaient pas spécifiquement les plaignantes ».
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