« Le droit du sol. Celui-là, il est important », a commenté Donald Trump en signant un décret visant à supprimer le droit du sol aux Etats-Unis. Sur ce point, au moins, tous les Américains peuvent se mettre d’accord.
Si le droit du sol a déjà été remis en cause maintes fois depuis que la nation américaine existe, les motivations du président pour le faire sont inédites. Par le passé, l’objectif principal était d’exclure et d’expulser les immigrés défavorisés. Aujourd’hui, le gouvernement instrumentalise ce droit non seulement pour chasser ceux qu’il considère indésirables, mais aussi pour contrôler ceux qui restent.
En 2025, les Etats-Unis font partie de la trentaine de pays qui accordent automatiquement leur nationalité à presque tous les enfants nés sur leur territoire. Certains pays d’Europe n’ont jamais adopté le droit du sol, ou l’ont abandonné au cours des dernières décennies. L’administration Trump souhaite ajouter les Etats-Unis à cette longue liste.
Toutefois, le droit du sol est une composante essentielle de l’identité américaine. Par de nombreux aspects, son histoire est l’histoire de l’Amérique.
Aucune personne noire citoyenne
Déjà, au moment de leur fondation, la question de la citoyenneté tiraille les Etats-Unis – un sujet sensible dans un pays composé de tribus autochtones, d’immigrés originaires de l’Europe, ainsi que de leurs descendants, et, pour 20 %, de populations réduites en esclavage. Dans un arrêt tristement célèbre rendu en 1857 dans l’affaire Dred Scott v. Sandford, la Cour suprême statuait ainsi qu’aucune personne noire, qu’elle soit esclave ou libre, ne pourrait jamais être citoyenne des Etats-Unis. Cette décision contribua à précipiter la guerre de Sécession. A la fin de celle-ci, l’esclavage fut aboli, mais savoir qui pouvait prétendre à la nationalité américaine restait encore à déterminer.
En 1868, l’arrêt Dred Scott fut annulé et avec lui le système de castes qu’il avait créé par la ratification du 14e amendement de la Constitution, dont la première phrase dispose : « Toute personne née ou naturalisée aux Etats-Unis, et soumise à leur juridiction, est citoyenne des Etats-Unis et de l’Etat dans lequel elle réside. »
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