- Comme son nom l’indique, une location meublée doit comporter le mobilier de base.
- Le locataire peut avoir envie d’ajouter ou de remplacer des meubles.
- S’il est libre de le faire, il doit restituer le bien dans un état équivalent à la fin de son bail.
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Lorsqu’on recherche un bien immobilier à louer, après l’emplacement et la taille, le type de location est l’un des premiers éléments à prendre en compte. Selon les besoins du loueur, il optera plutôt pour un meublé ou un bien vide. Cela implique des règles différentes en termes de durée de bail, de dépôt de garantie, de paiement des charges ou encore de fiscalité. Mais la différence principale restera bien sûr la présence de meubles dont la liste est prévue par la loi et qui permettent de jouir du bien sans avoir en principe à en ajouter. Un locataire peut cependant vouloir meubler son appartement à son goût ou y ajouter des éléments pour son confort. Il peut aussi être nécessaire de remplacer des meubles hors d’usage.
Un locataire peut-il ajouter des meubles dans une location meublée ?
Un locataire est parfaitement en droit d’ajouter des meubles dans son appartement, ne serait-ce que pour une question de confort. Par exemple, la loi n’impose au propriétaire que de fournir de la vaisselle « en nombre suffisant pour que les occupants puissent prendre les repas
« . Le locataire peut tout à fait avoir des envies spécifiques nécessitant plus d’ustensiles ou davantage de couverts s’il souhaite recevoir. En revanche, le locataire est responsable des meubles qui lui sont confiés. Si d’aventure, il souhaite les retirer pour les remplacer par d’autres plus à son goût, il doit s’assurer que les meubles laissés par le propriétaire sont stockés dans de bonnes conditions, et pouvoir les remettre dans le bien avant son départ. Le locataire n’a pas le loisir de rendre un logement totalement redécoré et rééquipé. Attention, même si le locataire change tous les meubles, cela ne fait pas de son bail un contrat de location vide, précise Se Loger.
Qui doit remplacer les meubles hors d’usage dans un meublé ?
Le remplacement d’un meuble hors d’usage peut être à la charge du locataire ou du propriétaire selon les cas. Si la casse ou, s’agissant d’électroménager, la panne survient dans le cadre d’un usage normal, il incombe au propriétaire de réparer ou remplacer l’objet. Le locataire qui casse son canapé en sautant dessus devra en revanche mettre la main à la poche.
S’agissant des meubles simplement détériorés, la règle dépend des situations. Le locataire n’a ni à les remplacer ni à les rembourser, même en partie, s’il s’agit de l’usure normale que l’on peut attendre au regard de l’état initial du meuble, de sa durée de vie attendue et de la durée du bail. Si l’usure résulte manifestement de l’usage inadapté du bien, le remplacement devrait être à la charge du locataire.
Discuter avec le propriétaire avant de remplacer un meuble
Un locataire qui casse ou abîme un meuble n’a souvent pas intérêt à le remplacer sans en référer au propriétaire, ou au moins consulter son contrat de bail. D’une part, le nouveau meuble doit être de valeur équivalente, mais aussi avoir les mêmes qualités. Par exemple, on ne peut remplacer un canapé convertible par un canapé classique. Le propriétaire pourrait donc refuser le meuble de remplacement et exiger un remboursement malgré tout.
D’autre part, un bail peut prévoir une grille de vétusté des meubles. Elle permet d’une part de vérifier le niveau d’usure, et d’autre part d’évaluer la valeur du bien au moment de la remise des clés. Ainsi, si un locataire casse un meuble qui était loin d’être neuf, il n’aura pas forcément à le remplacer au prix fort. Même en l’absence d’une telle grille, discuter avec le propriétaire est préférable. S’il est d’une nature conciliante, il pourra n’exiger qu’un remboursement partiel. Ce peut aussi être l’occasion, pour les deux parties, de remplacer un meuble par un modèle plus adapté ou de meilleure facture.